Mentions

légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Prélude à la Grâce l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

IDENTITÉ

Le présent site, intitulé Prélude à la Grâce, est édité par :

Alice Alma
Entreprise Individuelle (EI)
SIRET : 843 852 104 00028
TVA intracommunautaire : non applicable (article 293 B du CGI)
Email : prelude.a.la.grace@gmail.com

Conformément à l’article L.123-1-1 du Code de commerce, l’entreprise est dispensée d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM).

ÉDITION DU SITE

Le site internet www.prelude-a-la-grace.com (ci-après « le Site ») est édité par :

ALICE ALMA EI
SIRET : 843 852 104 00028
Email : prelude.a.la.grace@gmail.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

La Directrice de la publication du Site est : ALICE ALMA EI

HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par :

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Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande – D08 N12C

Squarespace Ireland Limited est une société de droit irlandais, immatriculée sous le numéro 527641.

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NATURE DES PRESTATIONS

Les prestations proposées sur le Site Prélude à la Grâce relèvent du bien-être, du massage tantra et de l’accompagnement de l’intimité et du développement personnel.

Elles ne constituent en aucun cas des actes médicaux, paramédicaux, thérapeutiques ou psychothérapeutiques, et ne se substituent pas à un suivi médical ou psychologique assuré par un professionnel de santé qualifié.

CADRE : NON SEXUEL

Les massages érotiques et sensibles ainsi que les soins tantra et mappings proposés s’inscrivent dans une démarche de présence à soi, de conscience corporelle et de bien-être.

Ils ne sont en aucun cas de nature sexuelle.
Aucune prestation à caractère sexuel, pornographique ou assimilable à la prostitution n’est proposée, suggérée ou acceptée.

VOCABULAIRE UTILISÉ

Les termes de soin tels que « énergie », « intimité », « présence » ou « conscience corporelle » et autres termes associés sont employés dans un cadre symbolique, expérientiel et de bien-être.

Ils n’ont aucune valeur médicale, scientifique ou thérapeutique au sens du Code de la santé publique.

PUBLIC CONCERNÉ

Les prestations proposées sur le Site s’adressent exclusivement à des personnes majeures (18 ans révolus).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, structure, mise en page, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Conception & textes
© ALICE ALMA EI
Tous droits réservés.

Photographies
© MAUDE ROUDIER
Tous droits réservés.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données à caractère personnel collectées sur le Site est effectué conformément :

au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD),
à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés ».

Les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité, accessible depuis la page dédiée du Site.

CONDITIONS CONTRACTUELLES

Les conditions contractuelles applicables aux prestations proposées sont consultables aux adresses suivantes :

RÉSOLUTION AMIABLE DES LITIGES

En cas de difficulté, de réclamation ou de litige, le client est invité à contacter l’éditrice du Site en priorité, par email à l’adresse suivante : prelude.a.la.grace@gmail.com, afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le client conserve la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux dispositions des articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation.

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Le médiateur désigné est :
Société de la Médiation Professionnelle – Médiateurs Associés
—[site web] https://www.mediateur-consommation-smp.fr/demander-une-mediation/
—[email] saisine@mediateur-consommation-smp.fr
—[adresse postale] Société Médiation Professionnelle | Alteritae 5 | rue Salvaing | 12000 Rodez

RÈGLEMENT DES LITIGES EN LIGNE

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l’adresse suivante :
http://ec.europa.eu/consumers/odr/